importation de Suisse

[mille pistes]

Dites les amis , pour rentrer une brele depuis la Suisse , quelles sont les démarches administratives ? et faut il graisser la papate au douanier ?

[Lucky]

Soit tu la passes incognito par les sommets alpins (pneus trial vivement recommandés ), soit tu creuses un tunnel jusque dans le garage d'Alamass...
Je crois que Joël avait laissé tomber l'idée après avoir repéré un temps un 900 SS pourtant très attrayant...

[GClover]

Mousser les douanier, je crois kil y a bien longtemps que ça marche plus
Comme dans n'importe quel cas et pays, il faut un certificat de conformité que le fabricant te fournira après lui avoir fait la demande accompagné du chèque qui va avec (montant différent d'un fabricant à l'autre), dans un délai proche du indéfinissable (aléatoire), si le certificat satisfait l'administration française, aucun soucis, tu peux alors faire ta demande d'immat, sinon faut passer à la DRIRE pour qu'ils valident ou pas la conformité du véhicule ou les éventuelles modifs pour
Aussi il est préférable de la ramener sur une remorque, car par la route tu seras hors la loi, tu rouleras sur le territoire français avec un véhicule t'appartenant, toi résidant français (certif de vente à l'appui) mais avec une immat étrangère et sans certif de conformité (t'auras pas encore fais la demande) donc en somme un véhicule non conforme d'un point de vue administratif pour la France. En cas de contrôle par un bleu mal luné t'es bon pour rapatrier la moto en suisse
C'est pour ça que les pros qui importent du véhicule passent par le biais d'un plaque W garage qui est temporaire le temps de faire la paperasse.

[Lucky]

A moins que je ne me trompe, il me semble que ce n'est pas à ce niveau-là que se pose véritablement le problème, mais plutôt à celui des taxes douanières qu'il faut rajouter, rendant évidemment le véhicule beaucoup moins intéressant qu'il ne l'est en Suisse.

[elefaf]

J'ai importé la mienne au mois de Juin 2009. Elefant 750 de 1997, bleue avec 13500 km.

Je l'ai payée en Euros sur place au vendeur qui m'a remis un certificat de vente (un pro).
Je l'ai mise sur une remorque derrière ma Polo, vitesse limtée à 80 sur Autoroute avec remorque.
Je suis passé par la douane à Bardonnex (près de Genève et Annemasse).
J'ai obtenu de la douane Suisse un bordereau d'exportation en remplissant un formulaire indiquant l'expéditeur (mon vendeur), le déclarant (moi) et le type de marchandise (Moto) dont valeur statistique (2500CHF).
Avec le bordereau Suisse je suis passé chez la douane Française (en face) où j'ai déclaré l'importation de la bécane dont valeur en Euros (conversion des CHF) soit 1521 Euros. J'ai eu à m'acquitter de 298 Euros de TVA (19,6% la Suisse n'étant pas dans la CEE) (il n'y a par contre pas de droit de Douane, la moto ayant été manufacturée en Italie-CEE)
La douane Française m'a remis un document dit "Certificat 846"
Je suis remonté dans ma Polo et direction le Sud.

Pour la faire immatriculée en France, j'ai demandé à MV Agusta Motor spa à Varesse par courriel qu'il veuille bien m'adresser de conformité et le Procès Verbal de Réception par Type en France ce qu'e j'ai reçu avec un peu d'attente, en recommandé et gratuitement (il s('agit des documents initiaux établis par l'ex importateur Français la SIMA à 21 Dijon en FEV 1994.
J'ai alors apporté les documents rassemblés à la Sous Préfecture dont dépend mon domicile et j'ai obtenu la carte Grise.
Lors de la transaction avec le vendeur, celui-ci m'a remis la Carte Grise Suisse tamponnée par le service compétent comme ayant été annulée. J'ai laissé cette carte grise à la Sous Préfectures. Coût de la nouvelle Carte Grise avec nouvelle immatriculation en France (Fichier National) 88,50 Euros.

Avant de partir la chercher, je m'étais fait adresser par le vendeur, la copie de la Carte Grise Suisse (dit Permis de Circulation) et à partir des informations techniques concernant la moto, je l'ai faite assurée au jour de l'enlèvement, en Responsabilité Civile au cas où je produirais un accident avec la remorque, l'assurance vol n'a pas été possible mais je crois que sur la remorque c'était l'assurance du véhicule qui aurait peut être pu fonctionner. Bref j'ai préférer l'assurer comme moto, toutefois elle n'avait pas de plaque puisque celle-ci appartient au dernier propriétaire qui peux la mettre sur tout autre véhicule sous réserve de le déclarer au "Bureau de la Circulation de son Canton".

Arrivée en France, mon assureur, la Mutuelles des Motards "prétendait" qu'avec le N° Suisse j'aurais pu rouler et être assuré par elle, mais cela eu été prendre le risque d'un contrôle et là je ne pense pas que le ministère de l'intérieur eu trouvé cela à son goût. J'ai donc attendu moto sous bâche au garage, l'arrivée des docs Italiens pour l'immatriculer.

En conclusion cela s'est très bien passé.

J'ai eu à attendre l'arrivée du Certificat de conformité de Varese dont MG AGUSTA écrivait: "délais indéterminé", mais ils ont fait le nécessaire et gratuitement !

La becane est plutôt nickel, avec pneus d'origine, flexibles aviation, double optique avant éclairée et selle de cellier en option.

J'ai les factures d'entretiens de chez le concessionnaire;

J'ai fait remplacer le courroies, les pastilles aux soupapes et les bougies.
J'ai effectué moi même la vidange d'huile et remplacement du filtre à huile.
Le filtre à air est nickel.
J'ai nettoyé la crépine qui n'était pas sale.
Les factures d'entretiens (3) portent toutes les références des consommables (Ducati).
Cette moto avait parcouru 4000 km depuis la dernière visite d'entretiens chez le Concessionnaire.


J'ai trouvé cette motio sur le site Suisse "CAR 4 YOU", à Zurich, et Marina (la Mère de mes Enfants) qui est Allemande m'a servi d'interprète. A l'occasion d'un voyage vers La Bavière nous sommes arrêtés en Suisse (Allemande) où j'ai vu plusieurs Elefants, toutes n'étaient pas en si bon état.

C'est Clair tout ça pour toi ?

[elefaf]

J'ai relu mon texte mais je n'ai pas pu corriger certaines coquilles d'ortographe, alors que j'ai cliqué "aperçu", je ne suis pas arriver à me remettre dans le script du texte.
Bref la procédure est là, c'est récent et à refaire sans crainte.
Tu réside où ?
Si tu as besoin de communiquer avec les Suisses Germains, Marina peut t'aider.

Bonne pêche et @ plus.

[Lucky]

J'ai eu à m'acquitter de 298 Euros de TVA (19,6% la Suisse n'étant pas dans la CEE)

Voilà où le bât blesse, encore qu'en ce qui te concerne Jean-Michel, cette somme était quand même très acceptable vu le prix d'achat (et le très faible kilométrage) de ta machine.

P.S : Tu ne devrais pas laisser tes coordonnées téléphoniques sur le forum : supprime-les en éditant ton message et transmet-les donc à Mille Pistes par message privé.

[mille pistes]

C'est Clair tout ça pour toi ?

Magnifique de préçision et de clarté !
Et un énorme merci à toi Elefaf pour avoir pris le temps d'écrire ces précieux renseignements qui seront utiles à plus d'un , cela meriterait même une rubrique spéciale sur le site

J'ai reperé un truc qui me semble pas mal , je vais donc approfondir , un d'entre nous pourrait en profiter

[Flyben]

http://elefantriders.fr/article.php3?id_article=158

voila

--
flyben

[GClover]

A moins que je ne me trompe, il me semble que ce n'est pas à ce niveau-là que se pose véritablement le problème, mais plutôt à celui des taxes douanières qu'il faut rajouter, rendant évidemment le véhicule beaucoup moins intéressant qu'il ne l'est en Suisse.

j'ai importé une voiture d'Allemangne, pas de taxe ........
Juste à payer le certif à Renault (je me rappel plus du montant)

[mille pistes]

http://elefantriders.fr/article.php3?id_article=158

voila

--
flyben

[bushman]

si ça intéresse quelqu'un j'ai une CG d'éléfant de 1997......

c'est peut-être plus simple....

[elefaf]

Les taxes douanières affectent les matériels qui n'ont pas été construits en C.E.E, et sortent d'un pays hors C.E.E, pour une Harley Suisse par exemple.
Dans mon cas je n'ai eu à acquitter que la TVA, si non j'eus à payer en plus environ 10% du montant de la facture s'il s'était agit d'une Japonaise, Indienne, Coréenne ou autre Américaine.

Il resterait à vérifier si dans le cas d'une importation depuis un pays de la C.E.E il n'y aurait éventuellement pas à s'acquitter en France métropolitaire de la TVA différentielle ? Pour cela il faut interroger les Services Fiscaux de la Douane. Et l'idéal est de se renseigner dans les bureaux de douanes aux frontières (France Suisse).

Par ailleurs il convient d'avoir impérativement la certitude que le Certificat de Conformité Européen existe pour une moto extraite de la Suisse mais n'ayant pas fait l'objet d'une réception en France ou dans le pays de la C.C.E où l'on souhaite l'immatriculer. Là il est alors nécessaire de la présenter via la D.R.I.R.E à la visite de réception à titre isolé ce qui pourrait dans certains cas comporter quelques surprises, mais je n'en ai pas connaissance.

Sur "Car 4 You" (Site Suisse) il y a une 750 Lucky à vendre et que j'ai vue, elle aurait besoin d'une peinture coté gauche qui est râpé (le carénage et son logo Lucky Explorer) , les disques de freins et garnitures sont neufs ce qui (selon l'intermédiaire) proviendrait du fait qu'au contrôle technique Suisse avec plus de 2mm d'usure les disques sont à remplacer. L'observation de la partie cycle et des caoutchoucs trahissent un usage un peu viril. Le prix est négociable, elle est là depuis Avril Mai 2009 (un peu plus e 33000km). Il y a aussi des 900 en très bon état.

Alors on se met à l'Import Export ! ?

[bonnetc]

pour l usure des disques il y a la cote mini qui est frappee


pour l export si jamais je suis en suisse et je demande pas trop cher pour faire l intermediaire

[mille pistes]

pour l export si jamais je suis en suisse et je demande pas trop cher pour faire l intermediaire

Tu peux détailler ??